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| OBJET | DATE LIMITE | PROCEDURE | JUSTIFICATIFS A PRODUIRE |
| NETTOYAGE DE LA VITRERIE DES BATIMENTS COMMUNAUX | Lundi 02 mai 2005 | Procédure Adaptée ( Article 28 du Code des Marchés Publics ). | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP. |
| Approvisionnement en fournitures scolaires | 16 mars 2007, à 17 heures. | Procédure adaptée : marché à bons de commande | DC 4 - DC 5 - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté - DC 7 du CMP |
| Assurance dommage ouvrage reconstruction groupe scolaire H. Wallon | lundi 27 mars 2006 à 16h00 | procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP |
| Fourniture de matériels pour le restaurant scolaire | lundi 06 février 2006 à 16h00 | Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP |
| CHANGEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES ECOLE MATERNELLE MARCEAU | LUNDI 29 MAI 2006 à 16 h 00 | Procédure Adaptée ( Article 28 du Code des Marchés Publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP. |
| Logements 30 bd Viala - Travaux d’isolation thermique | LUNDI 29 MAI 2006 à 16 h 00 | Procédure Adaptée ( Article 28 du Code des Marchés Publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP. |
| MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DANS DIVERS ETABLISSEMENTS COMMUNAUX | VENDREDI 12 MAI 2006 à 16 h 00 | Procédure Adaptée ( Article 28 du Code des Marchés Publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP |
| Acquisition de machines agricoles pour le service Espaces Verts. | 25 mai 2007, à 17 heures | Procédure adaptée |
Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
| Centre Médico Social : Extension du Secrétariat | Lundi 21 mai 2007, à 17 heures | Procédure adaptée | Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ; - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
| Construction de la chaufferie collective du vieux Marceau | 10 Décembre 2007, à 17 heures. | Procédure adaptée |  Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm
DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm |
| contrat de service de télésurveillance des bâtiments communaux et d’intervention. | 21 janvier 2008, à 17 heures. | procédure adaptée | Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ; - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
| Ecole Maternelle J. Prévert - Réfection des peintures et revêtements muraux intérieurs | Mercredi 09 mai 2007 à 17 h 00 | Procédure Adaptée | MODALITE D’OBTENTION DU DOSSIER : Les dossiers de consultation des entreprises sont à retirer au Service : Secrétariat du service technique Bâtiment, - Centre Technique Municipal - 1, rue Robespierre 37700 St Pierre des Corps - Tél : 02 47 63 44 13.- Fax : 02 47 63 44 00 |
| Fourniture d’armoires de transport adaptées pour les restaurants municipaux | 10 Mai 2007, à 17 heures | procédure adaptée | DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. |
| Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux | LUNDI 22 OCTOBRE 2007 à 17 h 00 | Procédure adaptée | Ceux indiqués dans le règlement de la consultation. |
| Fourniture et installation de matériels informatiques pour les services municipaux. | 25 mai 2007, à 17 heures | Procédure adaptée |
Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
| Groupe Scolaire Viala-Stalingrad Transfert de la Restauration dans l’aile primaire Nord | Mercredi 16 mai 2007, à 17 heures | Procédure adaptée | Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : - DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ; - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ; - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger. |
| Hôtel de Ville - réhabilitation des bureaux nord ouest 1er étage | 6 avril 2007, à 17 heures | procédure adaptée |
Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics). |
| Informatique - fourniture et installation d’un serveur d’application regroupant les fonctionnalités de serveur de composant et serveur HTTP. | 27 Avril 2007 à 17 heures | Procédure adaptée | DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté |
| Installation d’un ascenseur extérieur pour les salles des associations Passage Chabrier | 10 juillet 2007, à 17 heures | Procédure adaptée |
Documents à produire dans tous les cas au stade de l’attribution du marché : - Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail ; - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger). |
| Levées des observations électriques émises par les bureaux de contrôle. | 23 mai 2007 à 17 heures | Procédure adaptée | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 44, 45 et 46 du CMP. |
| Maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’amélioration des ouvrages de production et de distribution d’eau potable de la Ville de Saint-Pierre-des-Corps | Jeudi 7 février 2008, à 17 heures | Procédure adaptée | Présentation d’une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. |
| Marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction d’un abri à structure métallique pour la Locomotive Pacific 231 E 41 boulevard des Déportés. | Vendredi 22 juin 2007 à 17h | Procédure Adaptée | Dossier présentant les compétences, les références, et les moyens. Pièces figurant aux ’articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics. |
| Mise en place de fibres optiques et des équipements d’extrémités entre les sites principaux de la ville. | 14 mars 2007, à 17 heures. | PROCEDURE ADAPTEE | DC 4 - DC 5 - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. |
| Objet du marché : assistance à maîtrise d’ouvrage pour la consultation d’exploitants du réseau d’éclairage public et des installations d’éclairage des équipements sportifs de la commune | 6 novembre 2006, à 17 heures. | Procédure adaptée | Composition de l’équipe d’assistance à maîtrise d’ouvrage :
Les membres devront posséder des compétences dans les domaines suivants :
analyse financière ;
juridique (droit des collectivités territoriales, commande publique, ...) ;
technique (éclairage public, électricité, gestion de l’énergie, mise en lumière, ...) ;
Les offres des équipes ne présentant pas l’ensemble des compétences exigées seront déclarées non conformes |
| Rénovation menuiseries, façades et étanchéité terrasses | 30 Mars 2007, à 17h | Type de procédure : procédure adaptée | DC 4 (Lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. |
| TRAVAUX D’ETANCHEITE DE TERRASSES | 8. VENDREDI 28 AVRIL 2006 à 16 h 00 | Procédure Adaptée ( Article 28 du Code des Marchés Publics) | Documents, certificats, attestations ou déclarations visées aux articles 45 et 46 du CMP |
